Mentions légales
INFORMATIONS GÉNÉRALES
PROPRIÉTAIRE DU SITE
ADEX
L’adresse de son siège :
Holding SD
Zone Artisanale du Bois Du Breil - 35190 Saint Domineuc
Tel : (+33)2 99 45 28 35
Directeur de la publication : Emmanuel Delaunay
HÉBERGEUR
Raison sociale : Squarespace
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DROITS D’AUTEUR
Le site actuel est créé par ADEX, qui est considéré comme l'auteur selon les articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographie : ©Atypix
Tous les éléments du site, y compris la conception générale, les logiciels, textes, images (qu'elles soient animées ou non), sons, expertises, designs, graphiques et autres composants, sont la propriété exclusive d’ADEX ou des tiers ayant donné leur autorisation au Groupe ADEX pour leur utilisation. Toute reproduction ou représentation de ce site, intégrale ou partielle, sans notre consentement explicite est strictement interdite. Une telle action serait une violation des articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible de deux ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 Euros.
RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE
Vous avez la possibilité de naviguer sur ce site sans dévoiler votre identité ni fournir de renseignements vous concernant. Les données que vous fournirez sont exclusivement destinées a ADEX et seront exploitées uniquement dans le cadre de la collecte initialement prévue.
DONNÉES PERSONNELLES
Pour assurer la transparence et respecter vos droits, ADEX n'obtiendra pas d'informations vous identifiant personnellement, à moins que vous ne les partagiez en nous envoyant un e-mail.
DROIT D’ACCÈS
Les individus dont les informations personnelles sont collectées sont informés qu'ils ont le droit de consulter, de modifier, de corriger ou de supprimer ces données conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter.
Informations non personnelles.
Nous pouvons collecter des données automatiques qui ne peuvent être liées à une identité spécifique. Ces données incluent le type de navigateur que vous utilisez, la configuration de votre ordinateur et le nom de domaine à partir duquel vous avez accédé à notre site.
COOKIES
Lorsque vous visitez ce site, des cookies peuvent être stockés sur votre appareil. Ces cookies ne permettent pas de vous identifier personnellement, mais enregistrent des détails sur votre interaction avec notre site, comme les pages visitées ou la date de votre consultation. Ces informations peuvent être consultées lors de vos prochaines visites. Les données enregistrées sont celles que vous nous avez fournies. Vous avez la possibilité de refuser les cookies en ajustant les paramètres de votre navigateur. De plus, vous pouvez les supprimer individuellement en suivant les instructions de votre système d'exploitation.
LIENS HYPERTEXTES
Les utilisateurs sont explicitement notifiés que les sites accessibles via les liens hypertextes ne relèvent pas de notre propriété. ADEX ne prend aucune responsabilité concernant le contenu des informations présentes sur ces sites suite à l'activation du lien.
DROIT APPLICABLE
Ce site est soumis uniquement à la législation française et aux accords internationaux en vigueur en France. Les Conditions Générales sont rédigées en français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
MISE À JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Cette notice légale est établie à une date précise et devient contraignante pour l'utilisateur dès qu'il accède au site. ADEX peut modifier cette notice pour des besoins de mise à jour, d'amélioration ou d'ajustement. L'utilisateur est donc invité à consulter régulièrement cette section afin de s'informer des Conditions Générales actuelles.
01/03/2024

